Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATEM
Numéro de dépôt :
918856
Date de dépôt :
07/02/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque ATEM
Déposée le 7 février 1975 par monsieur Boursier (Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « ATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATEM est expirée depuis le 7 février 1985.
Boursier (Alexandre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449